Propriétaire et responsable de publication : Fabienne Gangloff
fabgangloff@gmail.com – 06 64 78 44 72
13 rue Montmailler – 87000 Limoges
SIRET : –
Activité : –
Webdesign et développement : Matthieu Matonnat
Crédits photos : Louis Maniquet
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Ressource & Harmonie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu’il s’agisse des textes ou des images.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ressource & Harmonie.
Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi né 78-87 du 6 janvier 1978, la loi né 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ce site utilise des cookies collectés anonymement à des fins statistiques et de mesure d’audience (Google Analytics). Aucune donnée personnelle n’est conservée à l’exception des demandes de contact dans un cadre de démarche commerciale.
En aucun cas nous n’effectuons de traitement commercial et de fichage de ces données.
Les données collectées sont effacées au bout de 12 mois.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ressource-harmonie.fr est soumis au droit français.